Mentions légales
Informations générales
Statut : Auto-entrepreneur (micro-entreprise)
Adresse : 7 rue Edouard Pons, 13006 Marseille – France
Téléphone : 06 09 32 02 44
E-mail : merwansali.pro@gmail.com
Numéro SIRET : [à insérer une fois immatriculé]
TVA intracommunautaire : non applicable (auto-entrepreneur)
Directrice de la publication
Maïa Bouakli – Responsable de la gestion et de la publication du site
Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
SAS au capital de 100 000 €
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : https://www.o2switch.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site https://merwansali.fr (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de Merwan Sali.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
Merwan Sali est artiste-auteur membre de la SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques).
Ses œuvres (textes, spectacles, créations audiovisuelles et tout autre contenu original) sont protégées au titre du Code de la Propriété Intellectuelle et des conventions internationales.
Limitation de responsabilité
- L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
- L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
- Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Merwan Sali n’a aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu.
Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles (accès, rectification, suppression, opposition, etc.).
Pour en savoir plus sur la gestion de vos données, consultez notre Politique de Confidentialité et notre Politique de Cookies.
Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
Modification des Mentions Légales
Merwan Sali se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter via la page Contact.